Cours Résumés de la 6ème année médecine
Module : Médecine légale - Thanatologie
Introduction et généralités :
Les sévices à enfants ou autrement dit la maltraitance à enfants, constituent un fléau social et médical, ils présentent une implication à la fois psychosociale et pénale importante.
Il s’agit de sévices à enfant de moins de 15 ans, mais il touche surtout l’enfant de moins de 3 ans.
Les auteurs de ces sévices sont souvent d’un milieu social précaire.
La loi sanitaire, oblige le médecin à dénoncer ces sévices aux autorités medicales, administratives ou judiciaires .
LEGISLATION:
Définition :
L’article 269 du code pénal algérien (cpa) a bien définit la maltraitance à enfant :
« Quiconque ; volontairement fait des blessures ou porte des coups à un mineur de 16ans ; ou le prive volontairement d’aliments ou de soins au point de compromettre sa santé ; ou commet volontairement à son encontre tout autre violence en voie de fait à l’exclusion des violences légères, est punis d’un d’un et d’une . »
Loi sanitaire art 206/03, Code déontologique art 54
Les éléments constitutifs de delit :
- l’acte doit être volontairement commis.
- La victime doit être mineure de moins de 16 ans.
- L’élément matériel :
- Coups et blessures volontaires
- Violences en voie de fait
- Privation de soins ou d’aliment
- Le préjudice est réalisé si la santé se trouve compromise
EXPERTISE MEDICO-LEGALE
Le médecin doit examiner minutieusement l’enfant victime de sévices
A) circonstances de découverte:-consultation pour une autre pathologie
– lors d’une visite médicale scolaire
– Consultation pour un traumatisme.
B) aspect général de l’enfant ( manifestations Cliniques ):– enfant indifférent, mal vetu, d'odeur nauséabonde, apathique, passif, figé, ne pleure pas et ne sourit pas.
– enfant ,sale avec des lésions de grattage , surinfectées ou des lésions de violence, masque des débile profond.
– lors d’une visite médicale scolaire
– Consultation pour un traumatisme.
B) aspect général de l’enfant ( manifestations Cliniques ):– enfant indifférent, mal vetu, d'odeur nauséabonde, apathique, passif, figé, ne pleure pas et ne sourit pas.
– enfant ,sale avec des lésions de grattage , surinfectées ou des lésions de violence, masque des débile profond.
Un retard staturo-pondéral: rachitisme, marasme ou synd. Anémique
Un retard psychomoteur: marche autonome, de la parole et de control sphinctérien.
Un retard psychomoteur: marche autonome, de la parole et de control sphinctérien.
C) Enfant à risque :
1. Liés à l'enfant :
-enfant non désiré (grossesse non suivie non déclarée ou tardivement déclarée, abondon envisagé)
-enfant adultérien (statut difficile)
-Handicap, malformation
2. Liés à la famille :
-ATDC chez les parents des sévices, abondon
-Pathologies psychiatriques des parents
-Toxicomanie ( alcoolisme, drogue )
-Marasme social
Sévices Physiques :
-Aspect " sd d'enfant battu " , des ecchymoses, hématomes ( localisation cuir chevelu ,lombes, tronc, zones génitales, multiples et leur age différent )
-les plaies sont multiformes et leurs localisation doivent donner l'alerte
-les éffractions tégumentaires ( excoriations crouteuses, abrasion épidermique, griffures, pincements, morsures )
-les plaies par arme blanche
-les brulures : on distingue les brulures infligées par cigarettte ou par fer à repasser, les brulures accidentelles graves qui sont le résultat d'une négligence ou ingnorance ( bain trop chaud )
-les fractures sont méconnues chez le trés jeune enfant, ou découvertes à l'occasion de clichés effectués pour une autre pathologie
-les séquelles des lésions cérébro-méningées " le sd des enfants secoués " sont dramatique :
10 % des bébés décèdent, 90% des survivants présentent un retard mental, 75 % présentent un trouble de la vue
-au niveau de la face : des ecchymoses palpébrales et nasales, des lésions endobuccales, décollements auriculaires avec surinfections du sillon
Sévices par émission :
-les hypotrophies : la privation nutritionnelle, la carence affective ( enfant trop agité ou trop craintif )
-les troubles comportementaux : dépression , anxiété, hyperactivité, agressivité, hypersexualité, avec tentative de suicide
-les troubles congnitifs : inattention , trouble de la mémoire , diminutions de sperformances scolaires
( par menaces verbales, margination, exigences excessives, consignes contradictoires
Sévices Sexuels :
-définis comme toute activité sexuelle imposée à un enfant de 15 ans et pouvant étre vécue comme une agression avec ou sans violence
-il se traduit par la présence de plaies ou excoriations, vulvilites ou infections à répétition, douleurs abdominales exprimés par l'enfant, comportement modifié chez l'enfant
Syndrome de Munchausen par procuration définit par les signes suivants :
1-chez les enfant simulée induite par une personne à priori ses parents
2-disparition des symptomes lorsque l'enfant est séparé de la personne maltraitante
3-le nomadisme médical
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